L’entreprise d’intelligence artificielle a décidé de régler à l’amiable un procès historique après avoir téléchargé illégalement des millions de livres pour entraîner son chatbot Claude.
Anthropic va verser au moins 1,5 milliard de dollars pour clore un procès l’accusant d’avoir pillé des œuvres littéraires protégées par le droit d’auteur. La plainte, portée l’année dernière devant la cour fédérale de Californie du Nord par plusieurs auteurs, dont Andrea Bartz, Charles Graeber et Kirk Wallace Johnson, vise l’entraînement de Claude.
Plus de 7 millions de livres auraient été utilisés dans ce cadre. Problème : ces documents provenaient de copies piratées et de « bibliothèques fantômes » comme LibGen, site notoire distribuant illégalement des contenus protégés.
« C’est beaucoup de livres« , souligne un expert en propriété intellectuelle interrogé par Scripps News. Anthropic avait initialement tenté de se défendre en invoquant le « travail transformateur », soutenant que le produit final différait complètement des œuvres originales.
Le juge William Alsup avait ainsi d’abord estimé que l’entraînement de l’IA par l’entreprise relevait de la doctrine du « fair use », exception du droit américain permettant l’utilisation non autorisée d’œuvres protégées sous certaines circonstances.
3 000 dollars par œuvre piratée
Cependant, il avait maintenu les accusations de piratage pur et simple, ouvrant la voie à un procès qui aurait pu coûter plus de mille milliards de dollars au groupe, selon Wired. « Ce règlement historique dépasse de loin toute autre indemnisation connue en matière de droit d’auteur« , souligne Justin Nelson, l’avocat principal des plaignants, cité par Wired.
Il envoie selon lui, « un message puissant aux entreprises d’IA et aux créateurs : pirater des œuvres protégées sur ces sites de contrebande est inacceptable ». Le deal couvre approximativement 500 000 œuvres, mais ce chiffre pourrait grimper une fois la liste finale des matériaux piratés établie.
Ainsi, chaque œuvre supplémentaire identifiée ajoutera 3 000 dollars à la facture. « J’espère que le règlement recevra un large soutien des détenteurs de droits d’auteur« , estime dans un communiqué, Maria Pallante, présidente et PDG de l’Association des éditeurs américains.
Un précédent pour l’industrie de l’IA ?
Pour sa part, Anthropic réaffirme son engagement à « développer des systèmes d’IA sûrs qui aident les gens et étendent leurs capacités, font progresser la découverte scientifique et résolvent des problèmes complexes ».
L’entreprise souligne que ce règlement vise à « résoudre des réclamations contestées » et ne constitue « pas un aveu de culpabilité ou de responsabilité ». Cette affaire n’est pourtant que le début des tribulations juridiques de la firme californienne.
Elle est également impliquée dans un procès intenté par de grandes maisons de disques, dont Universal Music Group, l’accusant d’avoir utilisé des paroles protégées pour entraîner Claude. D’après Wired, les plaignants tentent même d’y inclure des allégations selon lesquelles Anthropic aurait utilisé BitTorrent pour télécharger illégalement des chansons.
